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L’accès et l’utilisation du site AGIR POUR NARGIS impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation.

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1. Objet du site

Le site AGIR POUR NARGIS est un site d’information dédié à la présentation d’une liste, d’un blog d’actualités, d’un préprogramme et de contenus liés à une campagne en vue des élections municipales. Les informations publiées ont un objectif informatif et citoyen.

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu, sans pour autant garantir l’absence d’interruptions pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.

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3. Contenus

Les contenus (textes, images, logos, vidéos, documents, éléments graphiques) sont fournis à titre informatif. AGIR POUR NARGIS s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf usage strictement privé.

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5. Responsabilités

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6. Liens externes

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7. Données personnelles

La collecte et le traitement éventuels de données personnelles sont réalisés conformément à la réglementation applicable et à la politique de confidentialité du site.

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8. Comportement des utilisateurs

Tout message, commentaire ou contenu transmis via le site (le cas échéant) ne doit pas être illégal, diffamatoire, injurieux, discriminatoire ou contraire à l’ordre public.

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9. Modification des conditions

AGIR POUR NARGIS se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site.

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10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes.